Déposée le 21 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGAPE IMPORT EXPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LA COURONNE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGAPE IMPORT EXPORT domicilié(e) 66 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES LOT 41 - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 459 306 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGAPE IMPORT EXPORT, SARL, M. COOVI ARNAUD MEFFON domicilié(e) 66 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES LOT 41 - 75008 - PARIS - France.
La marque LA COURONNE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928736.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGAPE IMPORT EXPORT, SARL - 66 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES LOT 41 - 75008 - PARIS - France - SIREN 751459306
AGAPE IMPORT EXPORT, SARL, M. COOVI ARNAUD MEFFON - 66 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES LOT 41 - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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